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Les statuts de l'association

Association Famille Cogels¹
"A.F.C."
Statuts

Titre I: Dénomination

Art. 1

  • L’Association prend pour dénomination « ASSOCIATION FAMILLE COGELS » en abrégé « A.F.C »

Titre II: But - Durée

Art. 2

  • L’association a pour but le resserrement des liens familiaux entre les diverses branches et les divers membres de la famille COGELS,

  • Le rassemblement et la conservation dans le patrimoine familial de tout document ou objet qui présente directement ou indirectement un intérêt quelconque pour la famille COGELS,

  • La défense des intérêts moraux de la famille.

Art. 3

  • L’association est constituée pour une durée illimitée, elle peut en tout temps être dissoute.

Titre III: Comité

Art. 4

  • L’association est composée d’un comité de minimum 4 membres :

  • Président(e) : nommé(e) pour une période de 5 ans, éventuellement renouvelable

  • Président honoraire

  • Trésorier(e)

  • Secrétaire

Note ¹ : Association de fait crée en 1995 

Titre IV: Membres - Cotisations

Art. 5

  • L’association se compose au minimum de trois membres effectifs, de membres adhérents et de membres sympathisants. Leur nombre n’est pas limité.

Art. 5a

  • A l’âge de dix-huit ans accomplis, peuvent de plein droit devenir membre effectif de l’association, moyennant paiement de la cotisation.

  • a) Tous les descendants légitimes des deux sexes de Jean-Baptiste Cogels (1663-1734) portant le nom de COGELS ;

  • b) Les épouses des descendants légitimes de Jean-Baptiste Cogels (1663-1734) portant le nom de COGELS tels que définis sub a) ;

Art. 5b

  • A l’âge de dix-huit ans accomplis, peuvent de plein droit devenir membre adhérent de l’association, moyennant paiement de la cotisation :

  • a) Les époux des descendants légitimes de Jean-Baptiste Cogels (1663-1734) portant le nom de COGELS ;

  • b) Les enfants, à l’exclusion de leur descendance, ne portant pas le nom COGELS mais dont la mère, porteur à la naissance du nom COGELS, est descendante légitime de Jean-Baptiste Cogels (1663-1734) et ce, sur simple demande adressée au président de l’association.

Art. 5c

  • A l’âge de dix-huit ans accomplis, peut de plein droit devenir membre sympathisant de l’association, moyennant paiement de la cotisation, toute personne qui en fait la demande écrite au président de l’Association et qui peut prouver qu’il est un descendant d’un ou d’une Cogels peu importe le degré de parenté.

Art. 6

  • Par le paiement de sa cotisation, tout membre adhère sans réserve aux statuts et au règlement d’ordre intérieur éventuel de l’association.

Art. 7

  • Le montant des cotisations est arrêté chaque année souverainement par le comité. Le montant de la cotisation annuelle ne pourra toutefois jamais être supérieur à 100 euros, indexés.

Art. 8

  • Les membres, de même que leurs héritiers ou ayant droit, n’ont aucun droit sur le fond social et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées ou des autres prestations fournies.

Titre V: Divers

Art. 9

  • Si un membre de la famille détient des archives, portraits ou objets familiaux dont il souhaiterait se défaire, il est demandé qu’il en informe les membres via le site de l’association avant de s’en dessaisir et/ou de le mettre en vente.